Amortissements & écritures
Introduction
Une immobilisation fait l’objet d’un amortissement. C’est-à-dire que la charge de son coût d’acquisition, ou alors, son évaluation, est répartie comptablement sur plusieurs exercices
L’amortissement définit donc la perte de valeur d’un bien immobilisé de l’entreprise du fait de l’usure du temps ou de son obsolescence.
Par l’action de la dotation aux amortissements, il s’agit de diminuer la valeur comptable du bien.
Les règles applicables en matière de dotations aux amortissements sont fixées par le Plan Comptable Général.
La dotation aux amortissements dépend de la durée normale d’utilisation du bien, fixée dans le Plan Comptable Général (entre 5 et 10 ans selon le bien, en général). Elle peut être calculée selon un amortissement linéaire (dépréciation équivalente chaque année) ou selon un amortissement dégressif (dépréciation plus forte au début de l’utilisation du bien).
Amortissement dérogatoire
Amortissement dérogatoire est la différence entre l’amortissement fiscal utilisé par l’entreprise (qui lui procure un avantage) et l’amortissement comptable (préconisé par l’administration fiscale).
L’amortissement dérogatoire est constaté sur AOS dans les cas suivants :
Durée d’amortissement pratiqué par l’entreprise inférieure à celle imposée par l’administration fiscale ;
Le plan d’amortissement dégressif a été utilisé alors que l’administration fiscale recommande l’utilisation de l’amortissement linéaire ;
Dans les deux cas présentés ci-dessus, l’amortissement est plus élevé, donc la charge liée à l’amortissement est plus élevée, donc le résultat de l’entreprise constaté s’en trouve réduit, ce qui entraînera moins d’impôts (sur les bénéfices) à payer. Du coup, des corrections sont imposées par l'État.
Attention, l’amortissement dérogatoire n’est pas une perte de valeur mais une sorte de subvention déguisée. L’amortissement fiscal ne génère pas d’écritures comptables (il sert de référence pour le calcul du dérogatoire).
Ainsi, en partant du principe que l’ensemble des immobilisations s’amortissent de manière linéaire si l’entreprise venait à procéder à un amortissement différent de ce qui est préconisé par l’administration fiscale :
Si Amortissement Économique (linéaire) < Amortissement Fiscal (dégressif) : vous allez constater une Dotation d’amortissement dérogatoire.
Si Amortissement Économique (linéaire) > Amortissement Fiscal (dégressif) : vous allez constater une Reprise d’amortissement dérogatoire.
En complément de l’écriture d’amortissement constatée, généralement en fin d’année, ou parfois mensuellement selon les sociétés, une écriture additionnelle soit de dotation, soit de reprise sera générée sur la ligne d’amortissement.
En fin de vie, la somme des dotations sera égale à la somme des reprises.
Les amortissements, dépréciations, dotations/repris
Génération des écritures liées aux amortissements : statut des lignes
Les écritures d’amortissements sont pilotées par les lignes d’amortissements qui sont listées dans le tableau d’amortissement et les écritures comptables générées dépendent des comptes configurés sur la catégorie.
Une ligne d’amortissement possède deux statuts différents :
Planifié : une ligne avec ce statut n’a pas d’écritures comptables d’amortissement associées. Si l’immobilisation est au statut Brouillon (fait office de “simulation” sans aucun impact). Si l'immobilisation est au statut Validé, permet de disposer d’une projection.
Réalisé : les écritures comptables ont été générées ce qui a impacté la valeur comptable de l’immobilisation. Un lien vers la/les écritures générées est accessible. Pour disposer de lignes réalisées, l’immobilisation doit soit être au statut Validé, Amortie ou Sortie.
Simuler : sur la ligne d’amortissement, lorsque l’immobilisation est au statut Planifié, un bouton permet de Simuler l’amortissement, en générant l’écriture d’amortissement au statut Simulé.
Génération des écritures, méthode manuelle
Pour générer les écritures d’amortissements plusieurs solutions existent :
- Méthode manuelle (unitaire), première approche:
Pour réaliser une ligne d’immobilisation, vous pouvez :
Sur la vue formulaire de l’immobilisation dans le tableau d’amortissement (économique, fiscal, ou dérogatoire ou ifrs le cas échéant), cliquer sur l’icône Réaliser en bout de ligne (uniquement si Immo au statut Réalisé).
Une fois l’amortissement validé l’Etat passe à Réalisé.
L’ensemble des lignes des autres tableaux d’amortissements (Fiscal, Dérogatoire, IFRS) à la même date passeront aussi au statut réalisé. Sachez qu’une ligne de l’un de ces autres tableaux passe à la valeur “Réalisé”.
- Méthode manuelle (unitaire), deuxième approche:
Pour réaliser une ligne d’immobilisation, vous pouvez :
- Réaliser : sur la vue formulaire de la ligne d’amortissement, en cliquant sur le bouton Réaliser. Une fois réalisé, l’écriture d’amortissement sera générée et le cas échéant si tel est le cas l’écriture de dépréciation.
Pour générer les écritures d’amortissements plusieurs solutions existent :
Génération des écritures, méthode automatique (en masse)
Pour réaliser/comptabiliser en masse l’ensemble des dotations aux amortissements, il existe un batch de comptabilité.
Accès : Config applicative → Traitements de masse → Batchs de comptabilité
Ouvrez l’entrée du menu.
Puis sur la vue liste cliquez sur l’icône + pour accéder au formulaire de lancement des batchs.
Réaliser les lignes d’immobilisation : l’action à sélectionner est “Réaliser les lignes d’immobilisation”. Dans l’onglet “Intervalle de date de réalisation des lignes d’immobilisations, le fait de renseigner une date de début et une date de fin puis de cliquer sur le bouton “Réaliser les lignes de batch d’immobilisation” va entraîner les mêmes actions que lors d’un passage à “Réalisé“ en manuel pour toutes :
Les immobilisations dont le statut est Validé ;
Ayant une ligne d’amortissement dont la “date de l’amortissement” est comprise dans la plage de date du batch.
Les écritures de dotations aux amortissements sont consultables sur les lignes d’amortissement au statut Réalisé des fiches immobilisations (sauf Immobilisation en cours).
Écriture d’amortissement dérogatoire
Dans cet exemple d’écriture d’amortissement dérogatoire, un matériel industriel a été acquis le 15/06/2022 d’une valeur brute de 35000 € et a été amorti comptablement via un amortissement linéaire 5 ans (pensez à décocher la case à cocher “Équivalent à l’amortissement fiscal”), mais l’entreprise souhaite bénéficier d’un avantage fiscal qui prévoit la possibilité d’amortir l’immobilisation sous forme d’un amortissement dégressif sur 3 ans (pensez à décocher la case à cocher “Équivalent à l’amortissement fiscal”).
Sur les 2 premières années, il y a une dotation dérogatoire, l’amortissement fiscal dégressif pratiqué étant supérieur à l’amortissement comptable linéaire habituellement pratiqué. Dès lors que l’amortissement comptable linéaire est supérieur à l’amortissement dégressif, une reprise dérogatoire est pratiquée.
Les écritures de reprise dérogatoire sont consultables sur les lignes d’amortissement dérogatoire des fiches immobilisations.
Un cas pratique
Accès : Comptabilité → Immobilisations → Immobilisations
Dans l’exemple, une fiche d’immobilisation a été créé pour un matériel industriel.
Informations suivantes ont été indiquées :
Valeur brute : 35 000 euros.
Date d’acquisition : 15/06/2022.
Date de premier service : 15/06/2022.
Informations fiscales : un amortissement dégressif sur 3 ans. Le premier amortissement a été déjà réalisé par un batch. Dans cet exemple, vous ne trouverez pas d' écritures comptables.
Informations d’amortissement : la case “Equivalent à l’amortissement fiscal” a été décochée. Ici, l’amortissement est linéaire sur 5 ans. Le premier amortissement a été déjà réalisé par un batch. Dans cet exemple, vous trouverez dans cet exemple une écriture de dotation d’amortissement.
Informations dérogatoires : ici, vous allez trouver le tableau d’amortissement fiscal. Par exemple, dans ce tableau vous pouvez voir qu’une dotation dérogatoire est passée. Un amortissement fiscal peut se finir à 2025, et jusqu’au 2027 il reste l’amortissement économique (qui devrait être traité sous forme d’une reprise dérogatoire). Vous trouverez ici une écriture d’amortissement dérogatoire.
Si vous cliquez sur la catégorie d’immobilisation, vous allez pouvoir consulter les comptes comptables associés.
Les écritures comptables sont générées grâce à ces comptes.
- Réaliser : si vous souhaitez réaliser une ligne d’amortissement (par exemple, une ligne qui se trouve dans le Tableau d’amortissement dans l’onglet Informations d’amortissement), cliquez sur une ligne en statut “Planifiée” pour qu’elle passe au statut “Réalisée”. Vous pouvez également réaliser les lignes dans l’onglet Informations dérogatoires, dans le Tableau d’amortissement fiscal. Une écriture sera par la suite générée.
Attention, afin de réaliser une ligne il faut respecter les délais d’amortissement.
Ecriture de dépréciation
Accès : Comptabilité → Immobilisations → Immobilisations
Dans cet exemple d’écriture de dépréciation, vous avez un véhicule d’une valeur brute de 20000 € qui va être amortie par l’entreprise de façon linéaire pendant 5 ans, (pensez à décocher la case à cocher “Équivalent à l’amortissement fiscal” si l’immobilisation est soumise à de forts risques de dépréciations). Une dépréciation est constatée en 2023 à 11000€ au lieu de 14000€.
Les écritures de dépréciation sont générées à la réalisation de la ligne qui contient une VNC Réévaluée et une valeur dans la colonne de dépréciation (ici 3000 dans l’exemple, si négatif, ce sera une reprise).
Les écritures de dépréciation sont liées à une modification de la valeur net comptable (VNC).
Modifier les paramètres d’amortissement : sur AOS, pour constater une dépréciation, le bouton “Modifier les paramètres d’amortissement” permet de procéder à une révision de la VNC en mode édition (assurez-vous d’ouvrir le formulaire en mode édition pour effectuer cette action ; dans le cas contraire le bouton ne va pas apparaître).
Paramètres de mise à jour de l’amortissement : cet onglet va apparaître suite au fait d’avoir cliqué sur le bouton “Modifier les paramètres d’amortissement”. Ici, vous allez pouvoir renseigner VNC réévaluée et le nombre d’amortissement.
Confirmer la mise à jour : une fois que vous avez renseigné la VNC réévaluée, vous pouvez cliquer sur “Confirmer la mise à jour”.